Distribution d'un magazine d'informations intercommunales de Perpignan Méditerranée Métropole
- Agency
- TED
- Full Agency
- Avenue-Web Systèmes
- Country
- France
- Deadline
- 12-Oct-2026 12:00
- Published
- 14-Sep-2026
- Reference
- 11946422-63de-4649-a501-ecfa98fb8bfd
- Source ID
- 6309352026
Notice Overview
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre à bons de commande avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.
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